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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
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MEGASEPT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEGASEPT
DAT-Schaub France, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3543273
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2027
MEGASEPT de DAT-Schaub France

Présentation de la marque MEGASEPT

Déposée le 10 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque MEGASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGASEPT arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 13 RUE DES ALOUETTES - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511981 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 21 février 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°717234 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663829 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Désinfectants ; fongicides, herbicides .